Déconfinement. Ecole et périscolaire. FAQ au 28 mai 2021

Focus rédigé le 1er juin 2021

Les élèves à besoins éducatifs particuliers peuvent-ils se rendre à l’école ?

Les élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans une école, un collège ou un lycée reprennent leur scolarité comme les autres élèves de leur école ou établissement.
Les parents et responsables légaux d’élèves en situation de handicap sont informés avec la plus grande précision des modalités d’accueil définies pour respecter la doctrine sanitaire.

Les élèves en situation de handicap en scolarité partagée peuvent reprendre l’organisation pédagogique telle que prévue dans leur projet personnalisé de scolarisation, en veillant au respect le plus strict des mesures sanitaires en vigueur.

Les réunions entre personnels organisées en présentiel au sein d’une école ou d’un établissement scolaire sont-elles autorisées ?

Si elles ne peuvent être organisées à distance par l’usage de visioconférence, audioconférence ou encore des espaces numériques, les réunions (instance de concertation, de décision, réunions nécessaires à la coordination pédagogique, etc.) peuvent se tenir au sein d’une école ou d’un établissement scolaire dans le strict respect des consignes sanitaires (port du masque / respect de la distanciation d’un mètre entre les personnes) et sous réserve de ne pas regrouper plus de 6 personnes jusqu’au 8 juin inclus. A compter du 9 juin, ces réunions regroupant plus de 6 personnes pourront se tenir en présence dans le strict respect des consignes sanitaires (port du masque, respect de la distanciation et des gestes barrières). Toutefois il est recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

Les fêtes de fin d’année et kermesses sont-elles autorisées ?

La tenue des fêtes de fin d’année et des kermesses sera autorisée selon le calendrier suivant et si la situation sanitaire le permet :

• à compter du 9 juin, elles seront de nouveau autorisées en extérieur si les participants sont assis et dans le respect d’une distanciation d’au moins un mètre entre les personnes,
• à compter du 1er juillet, elles seront également autorisées si les participants sont debout. Il est toutefois grandement recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

Les sorties et voyages scolaires sont-ils autorisés au plan national ?

À ce jour, seules les sorties scolaires sans hébergement sur le territoire national sont autorisées dans le strict respect des conditions sanitaires et de sécurité et uniquement dans les contextes où l’accueil est permis. Les éventuelles restrictions de déplacement doivent être respectées.

Depuis le 19 mai les cinémas, musées et théâtres sont à nouveau en capacité d’accueillir du public. Les sorties scolaires dans ces lieux peuvent donc être à nouveau programmées.

À compter du 20 juin, les voyages scolaires avec nuitée(s) seront de nouveau autorisés dans le respect du protocole sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs. L’opportunité de ces voyages scolaires devra être analysée en amont au regard de la situation sanitaire locale.

L’accueil périscolaire est-il autorisé ?

L’accueil de loisirs périscolaire est autorisé y compris pour les activités sportives en intérieur. Il est assuré dans des conditions permettant de limiter au maximum le brassage des élèves appartenant à des groupes différents et dans le respect des mesures sanitaires.

Les déplacements entre le lieu d’activité et le domicile constituent un motif de déplacement dérogatoire aux horaires de couvre-feu. Une attestation mentionnant ce motif est nécessaire.

Les activités extra-scolaires sont-elles autorisées ?

Les activités proposées aux mineurs dans les accueils de loisirs extrascolaires, les accueils de jeunes et les accueils de scoutisme sans hébergement sont autorisées dans le respect des gestes barrières. À compter du 20 juin, tous les lieux, avec ou sans hébergement, reprendront pleinement leur activité.

Les activités physiques et sportives des mineurs sont-elles autorisées sur le temps périscolaire et extra-scolaire ?

Les activités physiques et sportives encadrées des mineurs en extérieur comme en intérieur organisées sur le temps périscolaire et extra-scolaire sont de nouveau autorisées dans le respect des gestes barrières.